Le créateur de BD en France est-il un « auteur » ou un « artiste » ?

5 août 2011 20 commentaires
  • Les mots peuvent être à double sens, voire polysémiques dans la langue française. Mais pas pour l’administration, le fisc ou la sécurité sociale. Le statut de l’auteur répond à une définition très réglementée.

À quel moment est-on un auteur pour l’administration ? Vous débutez dans la BD vous n’en avez pas encore fait un métier, mais déjà une source de revenus. Pour beaucoup d’auteurs, la BD est complémentaire à une autre activité, salariée ou non, artistique ou non, qu’il s’agisse d’enseignement, d’illustration, de droits liés à l’audiovisuel ou à la publicité. Par ailleurs, toute activité rémunérée fait l’objet de cotisations sociales obligatoires. Mais sous quel statut ? Faut-il se déclarer aux Agessa ou à la Maison des artistes ? La récente session de l’Université d’été à Angoulême nous a permis de faire un point.

Il faut s’en faire une raison : l’activité de création a parfois une dimension peu créative, en particulier quand il faut s’y retrouver dans l’écheveau des réglementations liées au régime de l’artiste auteur. De quel régime parle-t-on ? De celui lié à la sécurité sociale, en gros la protection de la santé et la retraite. Or, la pluriactivité des artiste auteurs a complexifié la déclaration des différents revenus provenant de son activité parfois régie par plusieurs régimes de sécurité sociale (salarié, journaliste pigiste, auteur indépendant percevant des droits ou encore artiste lorsque l’on procède à la vente de dessins originaux).

Le créateur de BD en France est-il un « auteur » ou un « artiste » ?
L’Université d’été d’Angoulême faisait en 2011 le point sur le statut de l’auteur. De g. à dr. : Sébastien Cornuaud (juriste), Jean-Luc Loyer (auteur), , Stéphane Bismuth (Agessa), Dominique Le Brun (Secrétaire Général de la Société des Gens de lettre)
Photo : D. Pasamonik (L’Agence BD)

Est considéré comme auteur celui qui, « à titre principal ou accessoire » perçoit des revenus constitués par des droits d’auteur, des ventes d’œuvres d’art, des bourses de recherche ou des sommes relatives à un concours perçues dans le cadre d’une création, des co-créations, des expositions, des locations d’œuvres, des manifestations telles qu’une lecture publique ou une animation dans une école sous la forme d’une présentation orale de l’œuvre. [1]

Certains auteurs travaillent pour un journal et sont salariés par ce journal. Dans ce cas, ils relèvent de ce que l’on appelle le régime général qui s’applique aux salariés. La qualification du salariat repose essentiellement sur la subordination du créateur au commanditaire : plus celui-ci est directif, plus on tend vers le salariat. Attention aux employeurs qui tenteraient de surfer sur la législation : l’administration peut requalifier un droit d’auteur en salaire si le lien de subordination est par trop évident.

Le régime des auteurs en France.

Toute diffusion ou exploitation commerciale d’une œuvre originale de l’esprit (que ce soit au travers d’une galerie d’art, de publications, de films donne lieu au versement d’une rémunération (les droits d’auteur) ; son acquisition (planche ou dessin) donne également lieu à une rémunération sur laquelle doit être prélevé, si l’auteur exerce une activité non salariée de façon indépendante et s’il réside fiscalement en France, des cotisations et des contributions obligatoires, à savoir les assurances maladie et vieillesse, maternité, invalidité ou décès, la CSG et la CRDS. Ce régime est rattaché au régime général des salariés.

Dès lors qu’un auteur a perçu au cours d’une année civile des revenus supérieurs au seuil d’affiliation [2], il est tenu de s’inscrire à un organisme collecteur, Agessa ou Maison des Artistes.

Mais comment le choisir ?

-  L’Association pour la Gestion de la Sécurité Sociale des Auteurs (Agessa) concerne les activités de création littéraire, dramatique, musicale, audiovisuelle et photographique.

En 2008, l’Agessa regroupait 11018 auteurs dont 1388 illustrateurs et 2038 écrivains. À titre d’exemple (nous n’avons pas de chiffres spécifiques à la BD), le revenu moyen des écrivains est de 35.945 euros par an mais la moitié des écrivains déclarent moins de 16.333 euros. Les illustrateurs ont été les mieux payés en 2007, mais de plus en plus d’auteurs, particulièrement dans les médias interactifs, obtiennent des dérogations pour pouvoir conserver leur statut en-dessous du seuil d’affiliation.

Par ailleurs, 10% des artistes auteurs les mieux rémunérés concentrent plus de la moitié des revenus de droits d’auteurs du pays [3].

-  La Maison des Artistes concerne les œuvres d’art graphiques et plastique.

En 2009, 23.399 artistes auteurs étaient affiliés à la MDA dont 9417 graphistes et 1968 illustrateurs dont le revenu moyen en 2009 est de 27.000 euros. « En 2009, la moitié des artistes déclare avoir perçu l’année précédente moins de 13.700 euros annuels de bénéfice non commerciaux (BNC). À titre de comparaison, la moitié des salariés travaillant à plein temps dans le privé et le semi-public ont perçu en 2008 un salaire annuel net inférieur à 18.400 euros, soit 34% de plus » dit une note du Ministère de la Culture. [4]

L’inscription à l’un ou l’autre de ces régimes peut prendre quelques semaines car les dossiers passent devant une commission. « L’intention de l’artiste, son circuit de reconnaissance et de diffusion, son mode de rémunération sont des éléments susceptibles d’être pris en considération par la profession professionnelle compétente » précise la circulaire de la Sécurité Sociale (voir infra).

Les expositions sont considérées comme une activité de l’auteur si elles prolongent ou précèdent une oeuvre de bande dessinée
Exposition Moebius à la Fondation Cartier. Ph : D. Pasamonik (L’Agence BD)

En ce qui concerne la question de la vente des dessins originaux, ces revenus sont considérés, depuis le 16 février 2011 [5] comme des droits d’auteur dans la mesure où ces originaux sont un prolongement d’une œuvre créée aux fins d’une publication qui génère elle-même des droits d’auteur. Le régime applicable est donc celui des artistes auteurs.

(par Didier Pasamonik (L’Agence BD))

Cet article reste la propriété de son auteur et ne peut être reproduit sans son autorisation.

En médaillon : Caran d’Ache par lui-même. DR.

[1En sont exclus cependant : les débats, les conférences, les ateliers, les cours et autres formes d’enseignement. Dans le cas d’une résidence, l’activité doit porter sur la création pour un minimum de 70% du temps consacré par l’artiste.

[2Le "seuil d’affiliation" correspond à 900 fois la Valeur Horaire Moyenne du SMIC de l’année de référence, soit 7 974 € en 2010.

[3Source Agessa / DEPS / 2011. Culture Chiffres, 2011-3, avril 2011. Téléchargeable sur le site du ministère.

[4Culture Chiffres, 2011-4, avril 2011. Téléchargeable sur le site du ministère.

[5Cf. Direction de la sécurité sociale. Circulaire N°DSS/5B§211/63 relative aux revenus d’activités artistiques relevant de l’article L 382-3 du code de la Sécurité sociale et au rattachement de revenus provenant d’activités accessoires aux revenus de ces activités artistiques.

 
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20 Messages :
  • Seuil d’affiliation à 7 974 € en 2010 ??
    Il serait souhaitable que ce seuil soit abaissée, vue la conjoncture très mauvaise pour beaucoup d’auteurs. La plupart d’auteurs parmi mes connaissances, dont moi même n’ont pas atteint les 6000 euros l’an passée, loin de là souvent même. Donc ne pas tenir compte de l’évolution à la baisse des revenus montre une déconnection totale de la réalité, je pense.
    Idem l’Ircec, qui envoie lettres recommandées à répétition pensant à tort que les éditeurs payent toujours en temps utile, ce qui très loin d ela réalité du terrain là aussi !

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    • Répondu le 5 août 2011 à  17:25 :

      Je ne comprends pas quel intérêt quelqu’un qui serait en deçà de ce seuil aurait à vouloir absolument être affilié à l’un de ces organismes plutôt qu’à la S.S.

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      • Répondu le 5 août 2011 à  17:42 :

        Peut être car l’éditeur aura déjà versé déduit/ à Agessa ou MDA les cotisations obligatoires de l’avance sur droit versée aux auteurs ;) Après aller cotiser encore ailleurs, à la S.S. ????

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      • Répondu par Laurent Colonnier le 5 août 2011 à  20:02 :

        Je ne comprends pas quel intérêt quelqu’un qui serait en deçà de ce seuil aurait à vouloir absolument être affilié à l’un de ces organismes plutôt qu’à la S.S.

        L’Agessa, c’est la Sécurité sociale, c’est le mode de côtisation des auteurs. Si on fait un boulot d’auteur exclusivement, il n’y a pas d’autre moyen d’être affilié à la sécurité sociale (sauf par ses parents si on habite chez eux, ou son concubin/bine, mari/femme, mais dans ces condition c’est parce qu’on est pas censé travailler).

        Si on travaille pour un journal comme auteur de bd, on doit être payé en salaire, comme pigiste(journaliste)et être affilié par ce biais au régime général de la sécu.Mais je sais par expérience que certains journaux renâclent à payer des salaires car ça leur coûte plus cher en côtisations sociales que de payer en droits d’auteur.

        En 99/2000 j’ai dessiné dans Fluide Glacial, je n’avais pas de contrat d’édition, pas d’album en vue, juste des pages dans le journal si bien que quand j’ai demandé à être payé en salaire comme pigiste (comme dans tous mes boulots de dessinateur de presse) ils m’ont carrément envoyé paître, me renvoyant par la même occasion la vingtaine de pages qu’ils avaient accepté mais pas encore publié, sans les payer bien-sûr.

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        • Répondu par ouin le 23 août 2011 à  01:48 :

          bande 2 RATS !!!!! bon, pour repondre a la question de l’interet de cotizer aux AGESSA, il est nul, d’autant qu’ils nous ont rajouté l’IRCEC, commencer a cotizer a la retraite a mon gd âge, portnawak, nul donc MAIS indispensable tout simplement si on veut continuer a gratter, et etre soigné... c’est pour ca que j’ai un rien les boules de risquer actuellement l’excluzion pour pas-assez-perçu, apres 25 piges de cotizes...bon, tout finira bien ; on va tous crever...tchuss tout le petit monde de la Bédé !

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    • Répondu le 6 août 2011 à  10:58 :

      Je plussoie, L’ircec est particulièrement agressive, alors même qu’espérer une " retraite " pour les auteurs semble d’un ridicule accompli aujourd’hui !!
      Il m’est plus réclamé que mes gains de l’an dernier ce qui veut dire que soit j’essaye de manger chaque jour, soit je paye cet organisme, en pure perte à mon avis

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  • Tel est le commentaire que m’inspire le titre de votre article. Car, oui, au-delà de la hype que suscitent articles dans la presse branchée et sur le net, prix de l’auto-satisfaction de jurys à tendance démago-branchouille-politiquement correct, se pose le problème du revenu de l’auteur-artiste.

    Je viens de relire l’interview de Monsieur Charlier dans son CBD, où il confie que ses pages étaient payées quelques dizaines de francs l’unité, au début des années cinquante dans l’hebdo Spirou. Bien évidemment, des progrès ont été accomplis depuis, mais ceci dit, si l’on en reste aux chiffres et si j’étais auteur-artiste travailleur non retraité, je prefèrerai au point de vue financier et pratique (confort de vie, aisance relationnelle, vie de loisirs et sentimentale) n’importe quelle série alimentaire chez Bamboo, Dupuis, Lombard, Glénat, Soleil, Delcourt, etc), plutôt qu’un prix honorifique, destiné à me consoler de l’absence de succès commercial. Mais bon, ce que j’en dis...

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    • Répondu par Sergio SALMA le 5 août 2011 à  22:04 :

      Il faut préciser que tous vos commentaires et informations sont uniquement réservés aux auteurs résidant en France. La Belgique ou autres n’ont absolument pas ces régimes et ces obligations. Un salaire pour travailler dans une revue ?! Euh, quelle revue ? Sinon, euh, Monsieur Pincemi, en tant que lecteur donnez votre avis, c’est toujours intéressant mais là je crois qu’il vaudrait mieux vous abstenir, sans blague. Il s’agit de problèmes graves.

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      • Répondu par Rosse le 6 août 2011 à  21:13 :

        Bonsoir Mr Salma,

        Par curiosité et à titre de comparaison, pouvez-vous exposer brièvement la situation sociale de l’auteur en Belgique.

        En Finlande, où je réside, il n’y a pas de distinctions de catégories professionelles(en gros...)

        Votre pourcentage imposable est calculé selon les revenus de l’année précédente. Et réajustable selon vos prévisions sur l’année à venir. Tout revenu dépassant ce barême fixé au préalable est alors taxé à 60%, ainsi que les activités annexes (enseignement, etc...) Il s’agit alors d’effectuer une petite jonglerie mathématique : achat de matèriel déductible (livres, ordinateur, etc...)pour rentrer dans les cadres de votre barême préétabli. Ou payer !

        La cotisation à une caisse de retraite est obligatoire mais se fait près d’organismes privés. Quasi-automatiquement pour les salariés, dirigés vers la caisse de retraite adéquate. Pour les auteurs le choix est plus étendu, mais le pourcentage de retenu annuel est déterminé par vous, l’employeur -sur la base de votre fiche d’impôt- s’acquittant du minimum légal (qui vous donnerait donc droit, dans vos vieux jours au taux minimal de retraite)

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        • Répondu par Sergio SALMA le 6 août 2011 à  23:13 :

          Pour une réponse concernant la Belgique, il faudrait que quelqu’un d’autre se dévoue car j’ai quitté le pays ( pour l’Allemagne) il y a quelques années. Je sais seulement que des choses ont évolué mais n’ai pas les détails. En Allemagne, même si tout est réglementé , il y a encore moins de statut précis pour ce métier. Je suis quand même dans la catégorie Comiczeichner ( dessinateur de bédé) mais il y a un problème quand je ne suis que scénariste par exemple. Deviens-je un écrivain ? En tout cas , aucune différence quand je travaille pour une revue, un quotidien, un album, une collection ou un travail de com ou de pub. Le droit d’auteur est un revenu comme un autre ; j’ai revu mon comptable pour tenter de lui expliquer mais je crois que c’est peine perdue. Au niveau des lois sociales , il n’y a pas une connexion précise entre les impôts et les caisses de sécurité sociale. On paie des cotisations mensuelles se référant à une estimation des revenus. La pension au bout est une petite somme ; l’auteur a donc intérêt soit à épargner à sa façon soit compter sur la vente de ses livres même quand il aura stoppé toute activité. Autre solution : ne pas s’arrêter. Je suis résident en Allemagne mais mes revenus viennent de France ou de Belgique. Il y a une série de démarches à faire (annuellement) quand il s’agit de revenus français . Justement à cause de ces retenues à la base.

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          • Répondu par Rosse le 7 août 2011 à  18:56 :

            Il y a une série de démarches à faire (annuellement) quand il s’agit de revenus français . Justement à cause de ces retenues à la base.

            Idem

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    • Répondu le 6 août 2011 à  09:29 :

      La panacée absolue d’après Pincemi serait la série alimentaire, mon cher Watson ??
      Vous ne devez pas avoir accès aux panels des ventes, vous ! Combien de séries alimentaires tirent leur épingle du jeu aujourd’hui, quel % ??? 5, 7, 10 ....

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      • Répondu par Oncle Francois le 6 août 2011 à  14:38 :

        Oulalah, si vous prenez les 10% des albums les plus vendus sur les années 2009-2010, vous allez vous retrouver avec prés de 400 albums à lire, plus d’un par jour. Dont pas mal de Van Hamme, Cauvin, du studio Peyo, un Arleston et Tarquin, du Bourgeon, du Bilal,du Tardi, Trondheim, Sfar et Larcenet. Ce sont des auteurs incontournables. Il s’agit dans tous les cas de réussites exceptionnelles, et ces auteurs produisent des oeuvres qui plaisent au public.

        Maintenant sans parler de ces vedettes que tout le monde connait et qui sont les meilleurs amis des libraires, il y en beaucoup d’autres qui arrivent à vendre de 20 000 à 50 000 exemplaires par an. En dessous de 8000 exemplaires vendus, danger pour un niveau de vie correct, ce chiffre est d’ailleurs supérieur à celui du nombre d’exemplaires vendus par album BD. Certains peuvent se laisser aller à la multiplication des titres pour compenser, mais le public suivra t’il ? Telle est la question !

        Je rencontre parfois des jeunes en question sur leur avenir professionnel. Les métiers de plombier, électricien, réparateur automobile ou même clerc de notaire ne sont pas les plus convoités, en revanche c’est incroyable le nombre de personnes qui voudraient être actrice, model, mannequin, danseuse ou chanteuse. Elles n’ont pas compris que les intermittents du spectacle se condamnaient à la précarité permanente. Alors que les artisans et juristes ont des revenus réguliers et garantis, même s’ils exercent des professions moins artistiques. Voila le parallèle que j’établis pour vous puisque vous m’y invitez !

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        • Répondu par Toledano le 6 août 2011 à  17:18 :

          Il est totalement à la ramasse ce pauvre Oncle Francois.

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          • Répondu par Oncle Francois le 6 août 2011 à  18:06 :

            Merci pour la richesse de votre commentaire, bien incapable de contredire mon argumentation.

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            • Répondu par Toledano le 6 août 2011 à  23:32 :

              Il n’y a aucune contradiction à apporter, vous n’avez aucune argumentation car vous ne connaissez rien au sujet comme l’a gentiment fait remarquer Sergio Salma, alors taisez-vous pour une fois, vous encombrez la ligne alors que certains cherchent à appeler les secours.

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              • Répondu par Oncle Francois le 7 août 2011 à  22:45 :

                Vous voulez des secours pour aider les pauvres auteurs en péril. Les voila, je vous les offre avec ma générosité habituelle :

                PIMPOM PIMPOM PIMPOM

                Le pompier (ou le gars du Samu social):Alors mon gars, c’est vous qui avez appelé les urgences ? Que vous arrive t’il ?

                L’auteur en besoin de secours : Ohhhhlala, je ne m’en sors plus, mes droits d’hauteur ne me permettent plus de payer mon loyer, ni de me sustenter de nouilles à l’eau (car le beurre coûte trop cher)

                Le pompier (ou le gars du Samu social) : ah vous etes artiste ? Montrez voir ce que vous savez faire !

                L’auteur en besoin de secours:voila mes dernières planches, vous ne trouvez pas cela artistique, esthétique et passionnant en diable ?

                Le pompier (ou le gars du Samu social) : je n’y comprends rien... désolé mon gars, c’est illisible, je ne peux rien faire pour vous. Ah si, on cherche des bons petits gars pour nous aider à l’occasion. Cela vous intéresse ? Il faut se rendre utile, combattre les incendies, s’occuper des accidentés de la route, notamment. Dans votre style de business, je crois qu’il y a aussi pas mal d’éditeurs de BD de supermarchés que vous pourriez intéresser, ils recrutent sans cesse, et cela paie correctement, je vois sans arret leurs albums quand je vais à l’hyper !!

                L’auteur en besoin de secours :"Non, merci je prefère vivre et mourir pour l’art, comme un artiste MAUDIT qui se revendique !

                Le pompier (ou le gars du Samu social) : Ok mon gars, c’est votre choix, je ne peux rien faire pour vous. C’est dommage. Bonjour chez vous !

                PIMPOM PIMPOM la camionnette s’éloigne, l’hauteur (tombé de haut) reste seul avec son désarroi...

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                • Répondu le 8 août 2011 à  14:42 :

                  Encore à coté de la plaque le célèbre François pignon Pincemi !!
                  Décidément vous mélangez absolument tout, la bd illisible, les auteurs de supermarché mieux payés, les martyrs revendiqués ... ! Etes vous libre un mercredi soir pour diner ?

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                • Répondu par Le hénanff fabrice le 11 août 2011 à  16:47 :

                  Vous êtes à côté de la plaque :" Ohhhhlala, je ne m’en sors plus, mes droits d’auteur ne me permettent plus de payer mon loyer, ni de me sustenter de nouilles à l’eau "Cela fait bien longtemps que les auteurs(surtout les jeunes) ne vivent plus de leurs droits d’auteurs !

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        • Répondu le 6 août 2011 à  18:15 :

          Comparer la précarité des intermittents du spectacle et des auteurs BD, c’est très risqué là !!! Après un certains nombres d’heures travaillées, certains ont droit aux revenus chomage, d’autres ... non !

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