Le meilleur site sur Tintin se saborde à cause de Moulinsart

26 avril 2003 7 commentaires
  • Nicolas Sabourin, le webmaster du site de référence sur Hergé, "A la découverte de Tintin", qu'il anime depuis 1995, a jeté l'éponge suite à une lettre de Moulinsart lui imposant de se conformer à une charte d'utilisation particulièrement restrictive. Il ne sera pas le seul à avoir cette mauvaise surprise: le signataire de la lettre annonce qu'elle sera envoyée à tous les sites qui abordent Tintin.

"1ER AVIS". C’est le nom du fichier qui était joint à un courrier adressé à Nicolas Sabourin par Yves Février, de la société Moulinsart. Sur un ton faussement amical, et dont on sent que la moindre virgule y a été pesée par un cabinet de juristes (mais pas par un expert en orthographe), le webmaster du site "A la découverte de Tintin" s’y voit fermement invité à venir signer une charte d’utilisation "dans les meilleurs délais", et à se conformer aux innombrables clauses qui y figurent. On devine que si cela n’est pas respecté, un fichier intitulé "DERNIER AVIS" est déjà prêt à partir.

Cette charte est reprise ci-dessous.

Les clauses qui y figurent sont terriblement restrictives et témoignent d’une méconnaissance du fonctionnement d’Internet. Ainsi, si l’on parvient à comprendre le jargon juridique qui échappera à la majorité des signataires potentiels, on note que Moulinsart :
Le meilleur site sur Tintin se saborde à cause de Moulinsart exige (clause 4) que l’on lui demande une autorisation "écrite et préalable" pour créer des hyperliens
- impose (clause 6) un "accord écrit, spécifique et préalable" pour utiliser une partie de l’oeuvre d’Hergé dans des courriers électroniques (qui sont pourtant des communications privées entre individues)
- interdit (clause 11) que soient utilisés des dessins d’Hergé dans des bandeaux publicitaire (les webmasters de sites sur Tintin vont-ils devoir faire leur promotion avec des images des Schtroumpfs ?)
- exige qu’une autorisation soit demandée (clause 24) pour faire figurer des noms extraits de l’oeuvre d’Hergé dans les Métatags et les titres des pages
- et suggère aux Internautes de se livrer à la délation (clause 23), en leur proposantde signaler les ventes ou échanges de produits fabriqués sans son autorisation.

Ce n’est pas tout : Moulinsart tente également de réguler les sites qui ne sont pas dédiés à l’ ?uvre d’Hergé en leur interdisant (clause 25) de faire des liens vers les sites "constituant des infractions" à sa charte. Ce qui constitue ni plus, ni moins, qu’une tentative de censure généralisée.

En outre, Moulinsart s’arroge le droit de considérer comme "de mauvaise foi" les webmasters qui ne mettent pas leurs coordonnées sur leur site (clause 31) ou ceux à qui ils envoient un e-mail d’avertissement et qui n’obtempèrent pas dans les huit jours (clause 30), alors que rien ne prouve que ceux-ci ont reçu leur message.

Ces conditions, Nicolas Sabourin, qui a consacré des centaines d’heures à rassembler les nombreuses pages de son site "A la découverte de Tintin", refuse de les accepter. Il a donc décidé de mettre fin à la belle aventure de cette véritable encyclopédie tintinophilique qui était devenu rapidement "la" référence sur Tintin, bien plus que le site officiel tintin.com.

Il donne ses raisons sur l’ultime page à laquelle on peut encore accéder :

"Après tout le temps que j’ai passé à enrichir mon site par pure passion pour Tintin, je me sens trahi par la Fondation Hergé. Plutôt que de me plier à ces conditions absurdes, je préfère m’en tenir à mes principes et retirer le site du web.

Parce que je suis un tintinophile, un tintinologue, pas un « utilisateur » de Tintin.

Parce que je crois que l’oeuvre d’Hergé ne peut passer à la postérité que si l’on en parle, en bien ou en mal, qu’on s’en inspire, qu’on la parodie, qu’on l’adapte, qu’on l’utilise comme le mérite tout élément de notre culture et de notre inconscient collectif.

Parce que je crois en un web indépendant, affranchi des marques de commerce, de la commandite et de la censure des ayants droit. Parce que je ne m’abaisserais pas à héberger mon site sur celui d’une grande chaîne de télévision pour augmenter le nombre de mes visiteurs.

Parce que je crois en la présence d’une langue française de qualité sur le web, d’une langue qui s’exprime ouvertement sur tous les sujets, sans restrictions, sans les « pressroom », « espace collectors », « le store », « newsletter » et autres horreurs branchées que l’on peut lire ailleurs.

Si ces principes vous tiennent aussi à coeur, je vous invite à envoyer vos commentaires à M. Yves Février , « internet director » de la Fondation Hergé/tintin.com.

Sur ce, je vous remercie tous, fidèles visiteurs, d’avoir fait vivre ce site depuis 1995. Adieu et vive Tintin !"

Nous soutenons bien entendu l’apppel de Nicolas Sabourin, en invitant les Internautes à réagir comme il le demande, et les webmasters tintinophiles à ignorer les avertissements qu’ils recevraient de Moulinsart par e-mail (ils n’ont pas de valeur légale car rien ne prouve qu’ils parviennent au destinataire) et à ne surtout pas se plier à leur "Premier avis" ni aux suivants. Ce que nous ferons bien entendu de notre côté.

---Texte intégral de la charte rédigée par Moulinsart---

CHARTE D’UTILISATION
DE L’OEUVRE D’HERGE SUR INTERNET

A. L’Oeuvre et les droits d’Hergé ainsi que de ses ayants-droits
1. La société anonyme Moulinsart (162 avenue Louise, 1050 Bruxelles, Belgique) est titulaire exclusive, pour le monde entier, de l’ensemble des droits d’exploitation de l’oeuvre d’Hergé, en particulier Les Aventures de Tintin.
Le droit d’auteur protège non seulement les albums de bande dessinée et les dessins (cases, strips, planches, dessins hors-textes, couvertures), scénarii, textes, dialogues, gags, mais aussi les décors, les personnages et leurs caractéristiques, les noms, titres et lieux imaginaires, les onomatopées, polices de caractères et autres éléments de l’oeuvre d’Hergé.
Les adaptations de l’oeuvre d’Hergé sont également protégées (les films, dessins animés, pièces de théâtre, spectacles vivants, musiques, ouvrages d’édition), de même que ses dérivés (sculptures, figurines, livres, montres, vêtement, jeux (électroniques ou non), jouets, posters, cartes postales et autres produits de l’imprimerie et de la papeterie). Les listes qui précèdent ne sont pas exhaustives.
2. La société Moulinsart est également titulaire de diverses marques déposées sur de nombreux territoires, notamment la marque verbale TINTIN, et le headshot TINTIN & MILOU .

B. Principes généraux concernant l’utilisation de l’oeuvre d’Hergé :
3. La présente charte précise, sans être exhaustive, certaines des règles à respecter pour l’utilisation de l’oeuvre d’Hergé sur Internet. Les règles qui suivent sont données à titre indicatif et pour être appliquées de bonne foi par les utilisateurs. Le texte de la présente charte peut être imprimé ou téléchargé .
4. Toute utilisation de l’oeuvre d’Hergé ou d’un de ses éléments est soumise à l’autorisation écrite et préalable de la société Moulinsart. Cette autorisation peut être refusée ou conditionnée par le versement de droits, et doit notamment être sollicitée préalablement à la reproduction, la traduction, l’adaptation, la communication au public, le prêt et la location, la vente et l’offre en vente, le téléchargement à titre gratuit ou onéreux, sous quelque forme, sur quelque support et par quelque moyen que ce soit, de tout ou partie de l’oeuvre d’Hergé.
Une autorisation est aussi requise pour la fixation ou l’enregistrement sur un support graphique, analogue ou numérique, de façon permanente, temporaire ou éphémère, à quelques fins que ce soit, la création d’hyperliens, l’intégration dans des bases de données ou en fonds de page, ainsi que le contrôle de l’utilisation et de la destination des reproductions autorisées, ainsi que pour toute mise en ligne, notamment sur le réseau Internet mais aussi dans les réseaux intranet et extranet et en ce compris dans des espaces sécurisés mais accessibles sans distinction par plusieurs utilisateurs.
5. Les mêmes principes s’appliquent en ce qui concerne les portraits et toutes représentations de l’image d’Hergé.
6. Toute utilisation de tout ou partie de l’oeuvre d’Hergé doit respecter les droits moraux. Les droits moraux protègent notamment l’intégrité de l’oeuvre, la paternité de l’auteur et permettent d’en contrôler la divulgation.7. Toute utilisation de tout ou partie de l’oeuvre d’Hergé sur Internet (site web, forums de discussion, serveurs FTP, courriers électroniques), autrement qu’en vertu d’un accord spécifique, écrit et préalable avec la société Moulinsart, doit se faire dans le respect de la présente charte, et des règles nationales et internationales applicables au droit d’auteur.

D. Règles à destination de l’internaute tintinophile :
Interdiction d’association à certains sujets :
8. L’oeuvre d’Hergé ne peut pas être associée, en dehors de son contexte, directement ou indirectement, à un discours ou un exposé philosophique, religieux ou politique.
9. L’oeuvre d’Hergé ne peut pas être sortie de son contexte et associée, directement ou indirectement, à des contenus traitant, se référant ou ayant pour objet la violence, les armes, la drogue, l’alcool et la cigarette, le sexe, la maltraitance des enfants, les mauvais traitements des animaux, la traite d’êtres humains, la prostitution, l’esclavage, la torture ou les traitements inhumains ou dégradants, les violations des droits de l’homme.
10. L’oeuvre d’Hergé ne peut pas être sortie de son contexte et associée, directement ou indirectement, à des propos ou opinions racistes, xénophobes, diffamantes, calomnieuses, injurieuses ou attentatoires à l’honneur, la réputation ou la vie privée d’autrui, ainsi qu’à tout contenu illégal, contraire aux bonnes moeurs ou aux convenances, ou incitant à tout comportement de la même nature.

Interdiction de tout but commercial :
11. Il est interdit de reproduire ou d’associer des visuels extraits ou dérivés de l’oeuvre d’Hergé à toutes formes de publicités, notamment les bandeaux publicitaires, ainsi que toutes autres formes de promotion ou d’endossement direct ou indirect de produits ou de services, et toute utilisation de tout ou partie de l’oeuvre d’Hergé à des fins directement ou indirectement commerciales.

D. Qualité des reproductions :
12. La reproduction de visuels extraits ou dérivés de l’oeuvre d’Hergé ne peut être faite que sur des sites ou pour des pages d’informations relatives à Hergé ou son oeuvre et dont le contenu leur est propre. Ces reproductions doivent, quantitativement parlant, être faites dans une proportion raisonnable par rapport au contenu qu’elle illustre. Sont présumées faites dans une proportion raisonnable les reproductions dont la quantité (en nombre et surface) est, dans des conditions normales, inférieure à celle du contenu propre qu’elles illustrent.
13. La reproduction de plus d’un strip (suite d’une ligne de cases successives), de planches, pages et couvertures, est sujette à une autorisation spécifique. La reproduction de visuels extraits ou dérivés de l’oeuvre d’Hergé doit être faite dans un format inférieur de 10 % au moins à la taille de la source originale de reproduction.
14. La résolution des images en couleurs doit être inférieure à [600] dpi et celle des images en noir et blanc ou niveaux de gris inférieure à [300] dpi. Aucune reproduction en ligne de visuels extraits ou dérivés de l’oeuvre d’Hergé ne doit pouvoir permettre une impression graphique de qualité équivalente aux éditions courantes de cette oeuvre ou les évoquant.
15. La reproduction de visuels extraits ou dérivés de l’oeuvre d’Hergé doit être faite dans le respect de la source de reproduction : les couleurs et les traits ne peuvent pas être modifiés, les dessins ne peuvent pas être tronqués, tramés, retournés, détourés, animés, accompagnés de sons ou d’autres éléments multimédias, mélangés à d’autres (montages avec d’autres dessins ou des photographies), ni modifiés d’aucune autre façon.

E. Mentions obligatoires :
16. Chaque reproduction de visuels extraits ou dérivés de l’oeuvre d’Hergé doivent toujours être accompagnées, de façon claire et visible, de la mention : © Hergé/Moulinsart [année]. Cette mention peut éventuellement accompagner plusieurs visuels proches les uns des autres.
17. La page d’accueil de sites contenant des reproductions de visuels extraits ou dérivés de l’oeuvre d’Hergé doit contenir la mention Site non officiel et l’avertissement suivant, au besoin traduits dans la langue du site : L’oeuvre d’Hergé est protégée par le droit d’auteur. Aucune utilisation ne peut en être faite sans l’autorisation de la société Moulinsart, ce dernier mot comportant un lien vers la page du site www.tintin.com reproduisant la présente charte.

F. Interdictions diverses :
18. L’album Tintin et l’Alph’art et les scénarios ou projets ébauchés par Hergé (notamment La piste indienne, Le thermozéro, Un jour dans un aéroport et Les pilules) sont des oeuvres inachevées et non divulguées (à l’exception de Tintin et l’Alph’art divulgué uniquement dans les formes de l’édition réalisée en 1986 par les Editions Casterman). Ils ne peuvent être adaptés, complétés ou achevés.
19. La création de suites ou d’adaptations de l’oeuvre d’Hergé est interdite.
20. La création, l’utilisation ou l’offre en téléchargement, même sans but de lucre, de fonds d’écrans, icônes thèmes de bureau, screensavers, curseurs et pointeurs, skins, polices de caractères extraits ou dérivés de l’oeuvre d’Hergé est interdite. Il en est de même pour les jeux, les sonneries et logos pour téléphones mobiles, les animations (notamment GIF, Flash ou Shockwave) ou tous autres éléments extraits, adaptés ou dérivés de l’oeuvre d’Hergé.
21. Les visuels communiqués dans les dossiers de presse diffusés par la société Moulinsart sont réservés aux journalistes à qui ils ont été envoyés, soumis à des conditions particulières d’utilisation et ne peuvent en tout état de cause n’être utilisés qu’aux fins d’illustrer l’événement d’actualité auquel se réfèrent lesdits dossiers.
22. La vente en ligne de dessins originaux d’Hergé donne lieu au paiement d’un droit de suite, conformément aux législations applicables.
23. La vente, l’échange, l’importation ou l’exportation, la détention en vue de l’un de ces actes, de produits contrefaisants (c’est à dire produits ou fabriqués sans ou en dehors de l’autorisation de la société Moulinsart) ou l’offre d’accomplir de tels actes est passible de sanctions civiles ou pénales. De tels actes peuvent être signalés à l’adresse suivante : [yves.fevrier@moulinsart.be].
24. L’utilisation de noms de personnages, de lieux fictifs, de titres extraits de l’oeuvre d’Hergé, de son nom ou de son pseudonyme, ou encore de marques de Moulinsart dans un nom de domaine, les métatags, l’adresse ou le titre d’un site Internet requiert une autorisation spécifique, écrite et préalable de la société Moulinsart.
25. La création et le maintien de liens vers un ou plusieurs sites constituant des infractions à la présente charte ou à la loi sont considérés comme y portant atteinte de la même façon. En cas de doute sur la légitimité d’un site à lier, une demande d’information peut être envoyée à [yves.fevrier@moulinsart.be].
26. La parodie est autorisée par la loi, dans le respect de certaines conditions. La loi belge permet la caricature, le pastiche ou la parodie d’une oeuvre et ne permet pas à l’auteur de s’y opposer à moins qu’il puisse prouver que la caricature, la parodie ou le pastiche ait été fait dans le seul but de nuire à sa personne ou à son honneur.
La parodie, pour être admise, doit remplir une fonction critique, être une oeuvre originale avoir un but de raillerie de l’oeuvre parodiée, avoir un ton humoristique et n’emprunter que les éléments apparents de l’oeuvre et strictement nécessaires à la caricature pour ne pas entraîner de confusion avec l’oeuvre parodiée, ni la dénigrer.

G. Divers
26. La présente charte est sujette à modifications. Elle est accessible en langues française et anglaise, la première faisant foi en cas de divergences. Tous renseignements complémentaires peuvent être demandés par courrier électronique [yves.fevrier@moulinsart.be] ou par courrier postal à l’adresse de la société Moulinsart. Les modifications apportées à la présente charte vous seront communiquées par nos soins.
27. La présente charte s’applique à tout utilisateur d’Internet, tant aux personnes physiques que morales qu’aux associations de fait et groupement ou organismes ne disposant pas de la personnalité juridique, dont les membres sont dans ce cas solidairement responsables.
28. La présente charte ne s’applique qu’à l’utilisation en ligne de l’oeuvre d’Hergé.
29. L’absence de poursuites des contrevenants par la société Moulinsart ou les ayants droit d’Hergé n’implique aucune renonciation, aucune reconnaissance, aucune acceptation des faits incriminés, ni aucune autorisation de les commettre. La présente charte n’impose aucune obligation pour la société Moulinsart ou les ayants droit d’Hergé de poursuivre les contrevenants.
30. Les utilisateurs concernés seront réputés de mauvaise foi si, après avoir été invités par la société Moulinsart à remédier à un manquement à la présente charte ou à la loi, ils ne remédient pas dans un délai de huit jours à l’infraction constatée, sauf contestation dûment motivée. Les avertissements de la société Moulinsart peuvent être notifiés par courrier électronique.
31. Seront également réputés de mauvaise foi les responsables de sites qui ne répondent pas aux avertissements de Moulinsart ou dont les coordonnées n’apparaissent pas sur leur site.
32. La société Moulinsart et les ayants droit d’Hergé ne sont d’aucune façon responsable du contenu des sites de tiers contenant tout ou partie de l’oeuvre d’Hergé.
33. Les litiges concernant l’application de la présente charte et l’utilisation de tout ou partie de l’oeuvre d’Hergé peuvent être portés devant les juridictions de Bruxelles.

(par Patrick Albray)

Cet article reste la propriété de son auteur et ne peut être reproduit sans son autorisation.

 
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7 Messages :
  • Encore une fois, Moulinsart SA (C) se tire une balle dans le pied (ca devient une habitude, ils ont des chaussures blindees ou quoi ?). C’est dommage et c’est nul.

    Herge et son oeuvre font partie de notre imaginaire et de notre culture, pas Nick Rodwell, vulgaire marchant qui veut l’exploiter.
    Tintin fera toujours partie de mon enfance, je n’ai pas l’intention de laisser Moulinsart SA (C) me la confisquer et me dicter ma vie d’adulte.

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    • Répondu le 3 mai 2003 à  17:24 :

      Il n’y a rien de surprenant dans la démarche de moulinsart quand on voit leur manque d’imagination à quelque niveau que ce soit.Que leur reste t il pour s’occuper ? menacer,interdire,faire payer,récolter,récolter,récolter . Mais c’est quoi Tintin maintenant ? Rien . Rien que de la nostalgie, exploitée par un groupe de requins qui se fout complètement de la bande dessinée . Comme beaucoup je me suis fait avoir en achetant le fac similé de Coke en Stock . Payer 15 euros pour avoir deux paragraphes en "petit négre" original, c’est trés cher payé mais je le savais en mettant les pieds dans la librairie . Qui achète Tintin maintenant et pourquoi ? je doute que nos chères petites têtes blondes soient autant intéréssées que nous quand on voit le succés de Titeuf . Soyons réalistes . Tintin est devenu vieux, ringard, usé jusqu’à la corde . Je n’achète pas la collection des voitures Hachette pour retrouver le héros de mon enfance mais pour admirer la qualité du travail fait sur les modèles et les personnages . Bien entendu en fin d’année je casserai la tirelire pour le 4 eme tome de la chronologie d’une oeuvre et puis voilà ... Si les gugusses de moulinsard veulent interdire les sites qu’ils le fassent , on s’en fout . Tintin est entrain de disparaitre de la mémoire collective et ses abrutis ne s’en rendent même pas compte .
      Richard

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      • Répondu par J dahmer le 8 septembre 2003 à  16:23 :

        Tu as hélas raison Richard mille fois raison et c’est vraiment dommage ; A Moulinsart SA , il n’acceptent que les louanges mais surveillent chaque site consacré à Tintin avec l’aide d’une floppée d’avocats.
        A titre d’exemple, j’ai pris récemment la malheureuse initiative de lancer une critique constructive mais assez acide sur un site consacré à Hergé et non seulement mon message à été impitoyablement censuré (ainsi que d’autres) mais à mots à peines couverts ils m’ont fait comprendre qu’ils pourraient m’attaquer pour diffamation.
        Pauvre Tintin,pauvre Tintin et pauvre de nous

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    • Répondu par Xian (Christian Drèze) le 3 mai 2003 à  18:25 :

      Ce qui est merveilleux c’est que Tintin rejoint le monde actuel divisé inéluctablement en deux : les marchands et les humains.

      Pour le moment, les humains ne gagnent pas.

      Christian Drèze.

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  • Pour sauver Tintin faudra-t-il d’abord le tuer pour éliminer Rodwell, parce que si Rodwell est mortel, Tintin, lui, ne l’est pas.

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  • Tintin est mort pour moi. Et tant mieux. Pas question de cautionner les agissement des ayants droit actuel. Mes gosses liront Titeuf ou des mangas. Regarderont Goldorak, albator, les Ghibli, les Disney et autres animés ayant bercé mon enfance. Mais pas de Tintin, faudrait pas que je leur donne envis d’engraisser cette multinatiuonal qui detruit son patrimoine et menace ses fans.

    Tant pis pour Tintin, tant pis pour la mémoire, tant pis pour la culture. Il nous reste Spirou, Lucky Luck, Asterix et bien d’autres héros qui eux continu de vivre tant bien que mal, mais au moins de maniere honnete envers les fans.

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  • On se calme un peu SVP.
    C’est Hergé lui même qui a décidé d’emporter Tintin dans la tombe en refusant que ses personnages soient repris par d’autres auteurs après sa mort.
    Moulinsart SA ne fait que sceller un sépulcre blanchi.
    RIP Tintin

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