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Un nouveau jugement annule l’astreinte de 1.000 € et le contrat du troisième album de Cyann.

7 juillet 2004 par Nicolas Anspach
  • Un article des conditions particulières du contrat B. 4.671, conclu en 1998 pour le troisième album de Cyann, mentionne clairement que les auteurs conservent le droit de rompre leurs contrats (...)
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