On vous en parlait en mars dernier, le peintre breton Xavier Marabout, qui pratique le mash up, littéralement de la purée, un procédé artistique appelé « mélange des genres » qui consiste à assembler, par le système de la citation, des œuvres existantes pour obtenir un effet d’étrangeté et de décalage, parfois poétique, parfois humoristique. Xavier Marabout avait produit une série de 23 toiles utilisant ce procédé mettant en scène Tintin dans des toiles d’Edward Hopper. Moulinsart le traîne en justice, lui réclamant des dommages et intérêts de l’ordre de 10 à 15 000 €.
Ici, deux droits s’opposent : le droit d’auteur qui fait de l’ayant droits d’Hergé le propriétaire de toute représentation dérivée de Tintin et qui lui permet d’attaquer en contrefaçon tous ceux qui envisageraient d’utiliser les éléments de l’œuvre ; et la liberté d’expression qui autorise la citation dans « une intention humoristique » ou dans « un but critique ». La chambre civile du tribunal judiciaire de Rennes, tel le village d’Astérix, résiste encore et toujours contre l’empire tintinesque et a décidé dans sa décision de prendre en compte cette dernière dimension. Elle déboute Moulinsart et condamne celui-ci à 10 000 € de dommages et intérêts, ainsi qu’en application des articles 695 à 700 du Code de procédure civile, à 20 000 € en remboursement des frais de procès.
Jusqu’ici, les avocats de Moulinsart avaient obtenu gain de cause. Ainsi, l’illustrateur Pascal Somon avait été condamné en mai 2019 à dix mois de prison avec sursis, assortis de deux ans de mise à l’épreuve et 32 000 € d’amende.
Mais un premier caillou s’était glissé dans leurs Berluti : en février 2011, les éditions du Léopard Masqué avaient gagné contre Moulinsart, par un arrêt en appel, précisément sur la question du droit de parodie.
La décision du tribunal de Rennes est encore susceptible de cet appel. La cour d’appel renversera-t-elle cette première décision ou étendra-t-elle celle de la Cour de Paris aux productions picturales ? Le suspense reste entier, mille sabords !
(par Didier Pasamonik (L’Agence BD))
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En médaillon : Photo de Xavier Marabout. DR.
En Une : Hôtel Osborne, Chambre 379 (2017), acrylique sur toile.
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